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Transfert De Proprietaire Pour Un Bateau Usagé.


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6 réponses à ce sujet

#1 xplorer

xplorer
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Posté 05 September 2007 - 22:20 PM

j ai acheté plusieurs camion et auto, plusieurs 4 roue mais jamais de bateau.

je ne crois pas que sa se fasse au bureau des plaques.

comment l on procede???? il y a le trailer a penser, le bateau et le moteur.

l assurance est elle obligatoire sur la route??? j imagine qu en cas d accident ces traité comme pour un trailer ordinaire qui transporte du materiel. non???

#2 walleye man

walleye man
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Posté 05 September 2007 - 22:41 PM

Remorque: SAAQ, faire mettre une plaque de remorque à ton nom.

Bâteau: doit te rendre dans un bureau de transport Canada, voici un lien pour t'aider Transport Canada

Assurance: minimum = responsabilité civile qui peut être prise en sur-prime d'une assurance maison. Voir ton courtier.

Bienvenue dans le monde maritime ;)

#3 Saumon sociable

Saumon sociable
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Posté 05 September 2007 - 23:58 PM

Important pour les assurances : sur ton contrat de vente, essaie d'avoir des prix séparés pour la coque, le moteur et la remorque

#4 Le_guide (Marc)

Le_guide (Marc)
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Posté 06 September 2007 - 07:48 AM

Autre chose:

Un agent de la SQ, m'a dit lors de la fête de la pêche (où il y avait vérification de tous les bateaux mis a l'eau) que le papier de Transport - Canada qui identifie le propriétaire de l'embarcation...doit être disponible pour vérification par ceux-ci..en tout temps...

Moi j'avais pas le mien... :(

J'ai eu droit à un avertissement ... :huh:

#5 i a m

i a m
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Posté 06 September 2007 - 08:43 AM

Autre chose:

Un agent de la SQ, m'a dit lors de la fête de la pêche (où il y avait vérification de tous les bateaux mis a l'eau) que le papier de Transport - Canada qui identifie le propriétaire de l'embarcation...doit être disponible pour vérification par ceux-ci..en tout temps...

Moi j'avais pas le mien... :(

J'ai eu droit à un avertissement ... :huh:


Pour quelle genre d'embarcation ca?

Est-ce que ca inclus les canots et chaloupes???

#6 Le_guide (Marc)

Le_guide (Marc)
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Posté 06 September 2007 - 09:06 AM

Salut IAM,

Je ne crois pas il s'agit des embarcations ENREGISTRÉS comme PETITS VESSAUX.

#7 versaplak

versaplak
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Posté 06 September 2007 - 17:51 PM

le vrai nom pour ce permis est le permis des petit batiment,

les transferes de ce permis ce fait au bureau de chomage le plus proche ou ce fait la vente.

oubliez pas de vous faire un contrat de vente sur papier en duplécata.

l'acheteur a besoin de ce contrat de vente signé par le vendeur pour faire le transfere du permis des petit batiment

versaplak ;) ;)







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