20 réponses à ce sujet

[Ivor3]

On m'a dit qu'une chaloupe de 16 ' devait être identifiée avec un numéro sur la pointe de la coque.

 

Est-ce vrai ?

 

Si oui; que doit-on faire pour l'enregistrer ?

[Therap]

http://www.tc.gc.ca/...ts-menu-728.htm

en terme plus clair....

Dans quelles circonstances vous devriez immatriculer un bateau

• s'il y a une hypothèque maritime sur l'embarcation ou si vous contractez une hypothèque maritime
• si vous voulez aller naviguer à l'extérieur du Canada

Conformément à la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada, l'immatriculation est facultative pour toutes les embarcations de plaisance, quelle que soit leur jauge ou leur longueur.

Modifié par lerapala, 23 June 2017 - 19:04 PM.

[LeProtecteur]

http://www.tc.gc.ca/...ts-menu-728.htm

en terme plus clair....

Dans quelles circonstances vous devriez immatriculer un bateau

• s'il y a une hypothèque maritime sur l'embarcation ou si vous contractez une hypothèque maritime
• si vous voulez aller naviguer à l'extérieur du Canada

Conformément à la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada, l'immatriculation est facultative pour toutes les embarcations de plaisance, quelle que soit leur jauge ou leur longueur.

sur le lien donné ici on ne parle pas de longueur mais de puissance du moteur

 

et l'enregistrement d,une bateau semble différent de l'immatriculation d'une bateau

[Therap]

a ce que j`ai lu et croit comprendre,immatriculer ou enregister semble vouloir dire la même chose

si vous n`avez pas d`hypothèque maritime et que vous ne prévoyer pas aller hors canada pour de longue période,l`enregistrement est facultatif,peu importe la longueur??

éclairer nous ou éclairer Ivor!

Modifié par lerapala, 23 June 2017 - 19:34 PM.

[LeProtecteur]

le point un de ma précédente citation, parle de force de moteur et non de longueur.

[LeProtecteur]

éclairer nous ou éclairer Ivor!

 

le 17 avril 2016 , une question semblable était posée par Ivor3.. Des membres dont Spin et Wildcat lui avait tres bien expliqué la différence entre enregistrement et immatriculation.

 

des liens pour ce faire sont encore en ligne a ces réponses.

 

wildcat expliquait la popularité des 9.9 HP dans sa réponse.

Modifié par Le-Protecteur, 23 June 2017 - 19:43 PM.

[Therap]

bonne continuation dans ce cas et bonne chance dans tes démarches Ivor!a

auriez vous l`amablilté de lui donner le lien? si c`est possible,car vous avez pris le temps de le chercher....

a ce compte la,aussi bien fermer le site car les mêmes questions reviennent toujours......

j`ai dit ce que j`avais a dire ici.

Modifié par lerapala, 23 June 2017 - 19:50 PM.

[LeProtecteur]

bonne continuation dans ce cas et bonne chance dans tes démarches Ivor!a

auriez vous l`amablilté de lui donner le lien? si c`est possible,car vous avez pris le temps de le chercher....

mais c'est tres correct ce que tu as fais, car un forum comme ici ca sert a s,aider.  Et moi  c'est en voulant l'aider et être plus précis, que je suis tombé sur ce sujet en avril  2016.

 

Sacré Google..

Modifié par Le-Protecteur, 23 June 2017 - 19:52 PM.

[Rameur]

Lettres et numéros sur la coque... immatriculer... de mémoire, toute chaloupe munie d'un moteur de 10 hp et plus doit l'être.... quelle que soit sa longueur.

[LacAlbanel]

 

bonne continuation dans ce cas et bonne chance dans tes démarches Ivor!a

auriez vous l`amablilté de lui donner le lien? si c`est possible,car vous avez pris le temps de le chercher....

mais c'est tres correct ce que tu as fais, car un forum comme ici ca sert a s,aider.  Et moi  c'est en voulant l'aider et être plus précis, que j,ai lu sur ce sujet en avril  2016.

 

Sacré Google..

 

 

Ivor va devoir faire rajuster ses penules !!!

 

Perso, pour ce que j'en sais, si on équipe notre chaloupe d'un moteur de 10hp ou plus, elle doit avoir un numéro de coque.  Il est donc facultatif pour les embarcations équipées de moteur de 9.9hp et moins.

 

Éric  

[LeProtecteur]

je ne pense pas que Ivor doive ajuster ses penules.  possiblement un simple oublie, comme nous tous qui oublions, ou bien de se faire éclaircir ( renseigner) de nouveaux sur ses obligations de Capt versus la loi fédérale.

[LeProtecteur]

Grrrrrrrr, erreur et pas moyen d'effacer..  sorry

Modifié par Le-Protecteur, 23 June 2017 - 19:59 PM.

[LacAlbanel]

Lettres et numéros sur la coque... immatriculer... de mémoire, toute chaloupe munie d'un moteur de 10 hp et plus doit l'être.... quelle que soit sa longueur.

 

T'es trop rapide pour moi haha!!!

 

Éric 

[Therap]

 

 

bonne continuation dans ce cas et bonne chance dans tes démarches Ivor!a

auriez vous l`amablilté de lui donner le lien? si c`est possible,car vous avez pris le temps de le chercher....

mais c'est tres correct ce que tu as fais, car un forum comme ici ca sert a s,aider.  Et moi  c'est en voulant l'aider et être plus précis, que j,ai lu sur ce sujet en avril  2016.

 

Sacré Google..

 

 

Ivor va devoir faire rajuster ses penules !!!

 

Perso, pour ce que j'en sais, si on équipe notre chaloupe d'un moteur de 10hp ou plus, elle doit avoir un numéro de coque.  Il est donc facultatif pour les embarcations équipées de moteur de 9.9hp et moins.

 

Éric  

 

donc Ivor est correct,il a un 9.9 flambette! il devra le faire si il veut mettre un plus gros plus tard!

la c`est vrai,je dit plus rien.....

[Rameur]

 

Lettres et numéros sur la coque... immatriculer... de mémoire, toute chaloupe munie d'un moteur de 10 hp et plus doit l'être.... quelle que soit sa longueur.

 

T'es trop rapide pour moi haha!!!

 

Éric 

 

 

En certaines occasions, certaines préfèrent une certaine lenteur.

[LeProtecteur]

 

donc Ivor est correct,il a un 9.9 flambette! il devra le faire si il veut mettre un plus gros plus tard!

la c`est vrai,je dit plus rien.....

 

 

impossible, combien tu gages?? et si tu me réponds, te voila cuit  car tu n'auras pas tenu parole

Modifié par Le-Protecteur, 23 June 2017 - 20:02 PM.

[Ivor3]

Oui, effectivement, j'oublie des choses parfois   Ça permet de rafraîchir les sujets

[Rameur]

Comme nous tous... ou presque

Modifié par Rameur, 24 June 2017 - 07:13 AM.

[Ivor3]

Où et comment peut-on immatriculer une embarcation ?

 

( Désolé, je n'ai pas réussi à trouver la réponse  ni le lien s'y rapportant. )

[kingpolaris]

https://cartebateau....on-de-plaisance

[WILDCAT1]

Conformément à la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada, l'immatriculation est facultative pour toutes les embarcations de plaisance, quelle que soit leur jauge ou leur longueur.

 

Des frais sont exigés pour l'immatriculation contrairement au permis d'embarcation de plaisance. Cependant, celle-ci est valide tant que vous êtes propriétaire de l'embarcation.

 

Je crois que tu veux plutôt parler d'un permis d'embarcation de plaisance qui est obligatoire pour les embarcations munies d'un moteur de 10hp et plus.

 

https://www.tc.gc.ca...cation-1898.htm

 

Et surtout, ne pas oublier que:

 

Lorsque vous avez reçu votre permis d'embarcation de plaisance, vous devez :

• le garder en tout temps à bord de votre embarcation;
• inscrire son numéro de chaque côté de la proue. Il doit paraître en caractères d'imprimerie :
  • d'au moins 7,5 centimètres (3 pouces) de haut;
  • dans une couleur contrastant avec la couleur de la proue.

Si vous utilisez votre embarcation sans être titulaire d'un permis, vous vous exposez à une amende de 250 $

Modifié par WILDCAT1, 25 June 2017 - 17:22 PM.